Décision (CELEX 32007D0708) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 31/10/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32007D0708)
RattachementDécision (CELEX 32007D0708)
VersionVersion d'origine (CELEX 32007D0708)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32007D0708)EUR-Lex →

La liste modifiée des experts nommés membres des comités scientifiques établie à l’annexe I de la décision C(2004) 2788 et publiée au Journal officiel de l’Union européenne C 209 du 31 août 2006 est remplacée par le texte figurant à l’annexe de la présente décision.

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