(9) Le Grand National trouve un écho particulier au RU en tant qu’événement ayant acquis depuis longtemps une renommée et un attrait internationaux, et qui revêt une importance culturelle largement reconnue pour la population de ce pays, faisant partie de l’identité nationale britannique.
Décision (CELEX 32007D0730) · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/10/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32007D0730)
RattachementDécision (CELEX 32007D0730)
Versionacte d'origine du 16/10/2007 (CELEX 32007D0730)
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