Article considérant 11

(11) La nécessité d’apporter des clarifications est particulièrement aiguë pour les instruments dérivés sur indices financiers. Il existe actuellement un large éventail d’indices financiers qui servent de sous-jacents à un instrument dérivé. Ces indices peuvent varier quant à leur composition ou à la pondération de leurs composantes. Dans tous les cas, il convient de veiller à ce que l’OPCVM reste en mesure de remplir ses obligations en matière de liquidité du portefeuille, telles qu’elles découlent de l’article 37 de la directive 85/611/CEE, et de calcul de la valeur d’inventaire nette et à ce que les caractéristiques du sous-jacent d’un instrument dérivé ne compromettent pas le respect de ces obligations. Il y a lieu de préciser que les instruments dérivés fondés sur des indices financiers dont la composition est suffisamment diversifiée, qui constituent un étalon représentatif du marché auquel ils se réfèrent et qui font l’objet d’une information appropriée en ce qui concerne leur composition et leur calcul, relèvent, en tant qu’actifs financiers liquides, de la catégorie des instruments dérivés. Les autorités compétentes nationales pourraient collaborer à travers le CERVM en vue d’élaborer des approches communes pour l’application pratique, au quotidien, de ces critères aux indices fondés sur des actifs qui ne sont pas individuellement identifiés comme actifs éligibles dans la directive.