L'annexe V de la directive 2002/72/CE est modifiée comme suit:
1) la partie A est remplacée par le texte suivant:
«Partie A: spécifications générales
Les matériaux et objets en matière plastique ne peuvent libérer des amines aromatiques primaires en quantité décelable (LD = 0,01 mg/kg de denrée alimentaire ou de simulant de denrée alimentaire). Cette restriction ne s’applique pas à la migration des amines aromatiques primaires figurant sur les listes des annexes II et III.»;
2) dans la partie B, les nouvelles spécifications suivantes sont insérées, dans l’ordre numérique approprié:
| No Réf.
| AUTRES SPÉCIFICATIONS
| «42080
|
Noir de carbone
Spécifications
— Substances extractibles par le toluène: maximum 0,1 %, déterminé par la méthode ISO 6209.
— Absorption UV à 386 nm de l’extrait dans le cyclohexane: < 0,02 UA pour une cellule de 1 cm, ou < 0,1 UA pour une cellule de 5 cm, déterminé par une méthode d’analyse généralement reconnue.
— Benzo(a)pyrène: max 0,25 mg/kg noir de carbone.
— Taux maximal autorisé de noir de carbone dans le polymère: 2,5 % p/p.
| 72081/10
|
Résines (hydrogénées) d’hydrocarbures pétroliers
Spécifications:
Les résines hydrogénées d’hydrocarbures pétroliers sont produites par la polymérisation catalytique ou thermique de diènes et d'oléfines de type aliphatique, alicyclique et/ou arylalcène monobenzenoïde provenant de distillats de stocks de pétrole craqués à des températures ne dépassant pas 220 °C, ainsi que des monomères purs trouvés dans ces courants de distillation, suivie d’une distillation, d’une hydrogénation et d’un traitement supplémentaire.
Propriétés
Viscosité > 3 Pa.s à 120 °C.
Température d’amollissement déterminée par la méthode E 28-67 de l’ASTM: > 95 °C.
Indice de brome: < 40 (ASTM D1159)
Couleur d’une solution à 50 % dans le toluène < 11 sur l’échelle de Gardner
Monomère aromatique résiduel ≤ 50 ppm
| 76845
|
Polyester de 1,4-butanediol et caprolactone
Fraction PM < 1 000 inférieure à 0,5 % (p/p)
| 81500
|
Polyvinylpyrrolidone
Cette substance doit répondre aux critères de pureté établis dans la directive 96/77/CE de la Commission
| 88640
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Huile de soja époxydée
Oxirane < 8 %, indice d’iode < 6