Règlement (CE) n° 643/2007 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/06/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 643/2007
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 643/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0643)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 643/2007EUR-Lex →

À l'annexe I D du règlement (CE) no 41/2007, la rubrique concernant le thon rouge dans la zone de l'océan Atlantique, à l'est de la longitude 45° O, et la Méditerranée, est remplacée par la rubrique suivante:

|

Espèce

Thon rouge

Thunnus thynnus

|

Zone

Océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O, et Méditerranée

BFT/AE045W

| «Chypre | 154,68 |

| Grèce | 287,23 |

| Espagne | 5568,21 |

| France | 5493,65 |

| Italie | 4336,31 |

| Malte | 355,59 |

| Portugal | 523,88 |

| Tous les États membres | 60 |

| CE | 16779,55 |

| TAC | 29 500 |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007R0643. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).