Règlement (CE) n° 708/2007 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/04/2022 (consolidation EUR-Lex 02007R0708-20220402, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/06/2007).

TexteRèglement (CE) n° 708/2007
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement (CE) n° 708/2007
VersionConsolidée au 02/04/2022 (CELEX 02007R0708-20220402)
RéférenceAnnexe IV du règlement (CE) n° 708/2007EUR-Lex →

Liste des espèces prévue à l'article 2, paragraphe 5

PARTIE A — cas généraux

Acipenser baeri, esturgeon sibérien

Acipenser gueldenstaedtii, esturgeon russe

A. nudiventris, esturgeon bâtard

A. ruthenus, sterlet

A. stellatus, esturgeon étoilé

A. sturio, esturgeon de l'Atlantique

Hypophthalmichthys nobilis, carpe à grosse tête

Carassius auratus, carassin doré

Clarias gariepinus, poisson-chat africain

Coregonus peled, grand powan

Crassostrea gigas, huître creuse japonaise

Ctenopharyngodon idella, carpe herbivore

Cyprinus carpio, carpe commune

Huso huso, grand esturgeon

Hypophthalmichthys molitrix, carpe argentée

Ictalurus punctatus, poisson-chat tacheté

Micropterus salmoides, black-bass à grande bouche

Oncorhynchus mykiss, truite arc-en-ciel

Pagrus major, dorade japonaise

Ruditapes philippinarum, palourde japonaise

Salvelinus alpinus, omble chevalier

Salvelinus fontinalis, omble de fontaine

Salvelinus namaycush, christivomer

Sander lucioperca, sandre

Silurus glanis, poisson-chat européen

PARTIE B — départements français d'outre-mer:

Macrobrachium rosenbergii, crevette géante

Oreochromis mossambicus, tilapia du Mozambique

O. niloticus, tilapia du Nil

Sciaenops ocellatus, tambour rouge

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02007R0708-20220402. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).