Règlement (CE) n° 737/2007 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/06/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 737/2007
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 737/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R0737)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 737/2007EUR-Lex →

Liste des substances actives visées à l’article 1er, avec l’État membre rapporteur et l’État membre corapporteur

|

A. Substance active

|

B. État membre rapporteur

|

C. État membre corapporteur

| azoxystrobine | Royaume-Uni | République tchèque

| imazalil | Pays-Bas | Espagne

| krésoxim-méthyl | Belgique | Lituanie

| spiroxamine | Allemagne | Hongrie

| azimsulfuron | Suède | Slovénie

| prohexadione-calcium | France | République slovaque

| fluroxypyr | Irlande | Pologne

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32007R0737. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).