(7) L'avis d'ouverture définissait le produit comme certains systèmes de caméras originaires du Japon comportant:
a) une tête de caméra:
i) avec viseur intégré, connexion ou possibilité de connexion à un viseur;
ii) avec bloc optique intégré, module frontal ou dispositif similaire (voir description ci-dessous), connexion ou possibilité de connexion;
iii) soit logée dans le même boîtier que l'adaptateur, soit séparée de celle-ci;
b) un adaptateur pouvant ou non être intégré à la tête de caméra;
c) un bloc optique, module frontal ou dispositif similaire, muni d'un ou de plusieurs capteurs d'images, dont la diagonale effective de la zone de lecteur photosensible est égale ou supérieure à 6 mm, pouvant ou non être intégré à la tête de caméra;
d) un viseur pouvant ou non être intégré à la tête de caméra;
e) une station de base ou un bloc commande caméra (CCU) relié à la caméra par un câble ou par un autre moyen de type connexion sans fil;
f) un tableau de commande opérationnel (OCP) ou un dispositif équivalent pour la commande de caméras individuelles (par exemple, réglage des couleurs, ouverture de l'objectif ou diaphragme);
g) un pupitre de régie finale (MCP) ou une unité centrale de réglage (MSU) permettant une vue d'ensemble et le réglage à distance de plusieurs caméras;
h) un adaptateur d'objectif «box», du type adaptateur pour gros objectif «SuperXpander», permettant d'utiliser des caméras portables avec cette catégorie d'objectifs;
importés ensemble ou séparément, et originaires du Japon.
Les systèmes de caméras ne comprennent pas toujours nécessairement tous les composants précités.
Ces différents composants du système (à l'exception de la tête de caméra) ne peuvent pas fonctionner séparément ni être utilisés en dehors du système de caméra d'un producteur particulier.
Les objectifs et les enregistreurs qui ne sont pas dans le même boîtier que la tête de caméra ne relèvent pas de la définition du produit concerné.
Le produit concerné peut être utilisé pour la radiodiffusion, la retransmission d'informations, la cinématographie numérique ou des applications professionnelles. Les applications professionnelles de ces systèmes incluent, entre autres, la production de matériel vidéo à caractère éducatif, récréatif, promotionnel et documentaire, à des fins de distribution interne et externe.