Règlement (CE) n° 1244/2007 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/10/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1244/2007
RattachementRèglement (CE) n° 1244/2007
Versionacte d'origine du 24/10/2007 (CELEX 32007R1244)
RéférenceConsidérant 13 du règlement (CE) n° 1244/2007EUR-Lex →

(13) Les 27 et 28 septembre 2000, le comité scientifique des mesures vétérinaires en rapport avec la santé publique a adopté un avis sur «le contrôle des tænioses/cysticercoses chez l’homme et l’animal», qui précise les conditions à remplir pour garantir un environnement exempt de cysticercoses.

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