Version d'origine : acte du 22/11/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0072)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 32008D0072)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0072)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 32008D0072)EUR-Lex →
Accord entre le gouvernement du Japon et la Communauté européenne de l’énergie atomique aux fins de la mise en œuvre conjointe des activités relevant de l’approche élargie dans le domaine de la recherche sur l’énergie de fusion
[Le texte de l’accord entre le gouvernement du Japon et la Communauté européenne de l’énergie atomique aux fins de la mise en œuvre conjointe des activités relevant de l’approche élargie dans le domaine de la recherche sur l’énergie de fusion (2) n’est pas reproduit ici]
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