Décision (CELEX 32008D0091) · Article

Article considérant 22

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0091)
RattachementDécision (CELEX 32008D0091)
Versionacte d'origine du 10/07/2007 (CELEX 32008D0091)
RéférenceConsidérant 22 de la décision (CELEX 32008D0091)EUR-Lex →

(22) Javor Pivka produit les produits suivants, pour lesquels ses parts de marché respectives au niveau de l'UE sont les suivantes (les chiffres se rapportent à 2003 et les codes NC à la nomenclature combinée):

a) coffrages (NC 441840): 3,91 %

b) bois contreplaqués (NC 4412): 0,18 %

c) feuilles pour placage (NC 4408): 0,22 %

d) sièges en bois (NC 940161 + 940169 + 94019030): 0,08 %

Aller plus loin

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