Décision 2008/206/JAI · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision 2008/206/JAI
RattachementDécision 2008/206/JAI
Versionacte d'origine du 03/03/2008 (CELEX 32008D0206)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 2008/206/JAIEUR-Lex →

(1) Un rapport d’évaluation des risques liés à la 1-benzylpipérazine (BZP) a été établi en vertu de la décision 2005/387/JAI lors d’une réunion spéciale du comité scientifique élargi de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies, puis il a été soumis, le 31 mai 2007, au Conseil et à la Commission.

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