(7) La BZP a été détectée dans des échantillons post mortem. Toutefois, on ne sait pas dans quelle mesure les décès étaient liés à la BZP, car d’autres substances ou éléments entraient en ligne de compte dans tous les cas répertoriés.
Décision 2008/206/JAI · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision 2008/206/JAI
RattachementDécision 2008/206/JAI
Versionacte d'origine du 03/03/2008 (CELEX 32008D0206)
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