Décision (CELEX 32008D0227) · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0227)
RattachementDécision (CELEX 32008D0227)
Versionacte d'origine du 17/03/2008 (CELEX 32008D0227)
RéférenceConsidérant 11 de la décision (CELEX 32008D0227)EUR-Lex →

(11) L’ensemble des qualités relevant de la définition du produit sont parfois désignées sous le terme de «qualités types», ce qui signifie qu’elles peuvent toutes être produites sur un site de production APV type et que les frais de production sont similaires. L’inverse est vrai pour les qualités qui relèvent du même code NC, mais qui n’entrent pas dans la définition du produit: elles ne peuvent pas être produites sur un site de production APV type, nécessitent une technologie de production différente et des équipements supplémentaires et les frais de production peuvent donc sensiblement varier. Les qualités qui ne sont pas couvertes par la définition du produit affichent en outre des propriétés très différentes de celles figurant dans la définition. Pour ce qui est du degré de viscosité et d’hydrolyse: i) les qualités à faible viscosité correspondent à des APV à faible masse moléculaire qui sont difficiles à manipuler, ce qui se traduit notamment par un faible rendement à la production; alors que ii) les qualités à viscosité élevée, qui sont également difficiles à manipuler, sont utilisées pour des revêtements en papier glacé de haute qualité, un type d’application très particulier pour lequel les déchirures involontaires qui se forment habituellement doivent être évitées; iii) des qualités présentant un haut degré d’hydrolyse sont également utilisées principalement pour cette application; et iv) les qualités d’APV ayant un faible degré d’hydrolyse ne sont pas solubles dans l’eau ou forment des solutions instables. Ces produits sont essentiellement utilisés pour la production de PVC en suspension et ne restent pas en solution à des températures élevées.

Aller plus loin

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