Décision (CELEX 32008D0376) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/07/2021 (consolidation EUR-Lex 02008D0376-20210725, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/04/2008).

TexteDécision (CELEX 32008D0376)
IntituléObjet
Rattachement
CHAPITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  1. Décision (CELEX 32008D0376)
  2. CHAPITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
VersionConsolidée au 25/07/2021 (CELEX 02008D0376-20210725)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32008D0376)EUR-Lex →

La présente décision porte adoption du programme de recherche du Fonds de recherche du charbon et de l’acier et fixe les lignes directrices techniques pluriannuelles pour la mise en œuvre du programme.

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