Décision (CELEX 32008D0376) · Article

Article 14

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/07/2021 (consolidation EUR-Lex 02008D0376-20210725, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/04/2008).

TexteDécision (CELEX 32008D0376)
IntituléProjets de recherche
Rattachement
SECTION 2 — Activités admissibles
  1. Décision (CELEX 32008D0376)
  2. CHAPITRE III — LIGNES DIRECTRICES TECHNIQUES PLURIANNUELLES
  3. SECTION 2 — Activités admissibles
VersionConsolidée au 25/07/2021 (CELEX 02008D0376-20210725)
Référencearticle 14 de la décision (CELEX 32008D0376)EUR-Lex →

L’objet d’un projet de recherche est de porter sur des travaux d’étude ou d’expérimentation dans le but d’acquérir de nouvelles connaissances destinées à faciliter la réalisation d’objectifs concrets spécifiques tels que la création ou le développement de produits, de procédés de production ou de services.

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