Décision (CELEX 32008D0376) · Article

Article 19

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/07/2021 (consolidation EUR-Lex 02008D0376-20210725, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/04/2008).

TexteDécision (CELEX 32008D0376)
IntituléGestion
Rattachement
SECTION 3 — Gestion du programme de recherche
  1. Décision (CELEX 32008D0376)
  2. CHAPITRE III — LIGNES DIRECTRICES TECHNIQUES PLURIANNUELLES
  3. SECTION 3 — Gestion du programme de recherche
VersionConsolidée au 25/07/2021 (CELEX 02008D0376-20210725)
Référencearticle 19 de la décision (CELEX 32008D0376)EUR-Lex →

Le programme de recherche est géré par la Commission. Elle est assistée par le comité du charbon et de l’acier, les groupes consultatifs du charbon et de l’acier et les groupes techniques du charbon et de l’acier.

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