(14) Un nombre important (et en progression rapide) de ces procédés d'impression ne permet toutefois pas encore un désencrage efficace et respectueux de l'environnement. Au nombre des encres concernées figurent les encres à base aqueuse, y compris les différentes encres à jets d'encre, la plupart des toners solides et l'ensemble des toners liquides de première génération. En outre, les encres contenant des particules dont la taille est comprise entre 10 et 100 μm peuvent, en principe, subir un désencrage, mais ce procédé est nettement moins efficace pour les valeurs inférieures et supérieures de ce spectre. Des recherches récentes ont montré que la présence d'une quantité même très limitée (par exemple, 10 %) d'encres à jet d'encre noires à base de pigments dans un mélange de papiers recyclés compromettait la désencrabilité de l'ensemble du mélange, qui ne se prête donc plus à la fabrication de papier I&E.
Décision (CELEX 32008D0440) · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/11/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0440)
RattachementDécision (CELEX 32008D0440)
Versionacte d'origine du 28/11/2007 (CELEX 32008D0440)
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