Version d'origine : acte du 04/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0599)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32008D0599)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0599)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32008D0599)EUR-Lex →
Substance active concernée par la présente décision
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
|
Souche Pseudomonas sp. DSMZ 13134
No CIMAP: sans objet
| Sourcon-Padena GmbH&Co. KG | 28 août 2007 | NL
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