Décision (CELEX 32008D0694) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/08/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32008D0694)
RattachementDécision (CELEX 32008D0694)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0694)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32008D0694)EUR-Lex →

Une participation financière de la Communauté à la réalisation d’une étude relative aux durées de transport et aux densités de chargement en cours de transport des animaux est approuvée, à concurrence d’un montant maximal de 58 000 EUR.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0694. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).