(22) Concernant plus particulièrement les différents domaines du programme de formation abordés dans la décision d’ouverture:
Décision (CELEX 32008D0710) · Article
Article considérant 22
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/04/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0710)
RattachementDécision (CELEX 32008D0710)
Versionacte d'origine du 16/04/2008 (CELEX 32008D0710)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.