Version d'origine : acte du 24/09/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0755)
RattachementDécision (CELEX 32008D0755)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0755)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32008D0755)EUR-Lex →
La décision 2005/176/CE est modifiée comme suit:
1) L’annexe V est remplacée par le texte figurant à l’annexe I de la présente décision.
2) L’annexe X/01 est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente décision.
3) L’annexe X/03 est remplacée par le texte figurant à l’annexe III de la présente décision.
4) L’annexe X/09 est remplacée par le texte figurant à l’annexe IV de la présente décision.
5) L’annexe X/11 est remplacée par le texte figurant à l’annexe V de la présente décision.
6) L’annexe X/12 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VI de la présente décision.
7) L’annexe X/16 est remplacée par le texte figurant à l’annexe VII de la présente décision.
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