(3) Lors d’une récente mise à jour de la liste figurant à l’annexe I de la directive 82/894/CEE modifiée par la décision 2008/650/CE de la Commission, certaines maladies des poissons énumérées dans la partie II de l’annexe IV de la directive 2006/88/CE du Conseil ont été incluses dans cette liste et la maladie de Teschen (encéphalomyélite à entérovirus du porc), qui n’est plus une maladie à déclaration obligatoire en application de la directive 92/119/CEE du Conseil, en a été supprimée.
Décision (CELEX 32008D0755) · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/09/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0755)
RattachementDécision (CELEX 32008D0755)
Versionacte d'origine du 24/09/2008 (CELEX 32008D0755)
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