(282) Ce projet, réalisé par Agusta, concernait l'hélicoptère A109 dont il visait à développer plusieurs versions afin de l'adapter à différents systèmes de propulsion et d'assurer ainsi le respect des critères les plus stricts en matière de sécurité, de performance de vol et d'impact sur l'environnement. Les versions D, E et F correspondent aux versions motorisées par les entreprises Allison, Pratt & Whitney et Turbomeca. D'après l'Italie, les versions D et E n'ont jamais vu le jour.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 282
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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