(291) Selon l'Italie, le projet, réalisé au cours de la période 1999-2001, vise au développement d'un hélicoptère de conception totalement nouvelle dont la commercialisation est prévue pour après 2009. Cet hélicoptère dont le poids serait compris entre 3 et 3,5 tonnes, pourrait également être adapté au marché militaire.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 291
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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