(303) Ce projet, exécuté par Aermacchi, concerne la version de base du DO328. Le DO328 est un avion à réaction, affecté au transport régional, développé par l'entreprise Dornier. L'entreprise Aermacchi était chargée du développement de deux segments du fuselage et de l'assemblage de ce dernier, composé de 13 panneaux produits pour Dornier par l'entreprise coréenne Daewoo.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 303
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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