(310) Le projet d'Aermacchi avait trait au développement d'une version étendue de l'avion de transport régional DO328 de l'entreprise Dornier. La version étendue du DO328 aurait permis le transport de 40 à 50 passagers. Le projet semble ne pas avoir été finalisé, notamment parce que l'entreprise Dornier, rebaptisée par la suite Dornier-Fairchild, a été mise en liquidation. Le projet a été réalisé entre 1995 et 1997.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 310
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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