(316) Ce projet, réalisé par Aermacchi entre 1993 et 1999, a porté sur le développement de concepts innovants permettant d'obtenir des éléments modulaires de diverses dimensions longitudinales devant servir de base pour la réalisation de fuselages de diverses longueurs, tout en réduisant les coûts de fabrication de ces fuselages.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 316
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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