(378) Le projet a été réalisé entre 1999 et 2001. L'aide a été accordée sur la base de coûts admissibles prévus de 67 758 millions de lires, avec une intensité initialement fixée à 25,74 % par les autorités italiennes (soit à un niveau inférieur à l'intensité maximale prévue par l'encadrement des aides à la R&D de 1996).
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 378
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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