Décision (CELEX 32008D0806) · Article

Article considérant 68

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
RéférenceConsidérant 68 de la décision (CELEX 32008D0806)EUR-Lex →

(68) Quant au projet MD11, les autorités italiennes précisent que les activités de R&D avaient trait à la conception d'un prototype au stade de la recherche préliminaire. Ce projet a permis de créer des banques de données et de définir des processus de développement pour l'utilisation des nouvelles technologies en matière de fuselages, activité inédite pour Alenia.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0806. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).