(70) Concernant les deux projets relatifs au DO328, les autorités italiennes ont commencé par préciser qu'il s'agissait des projets intitulés DO328 Panels et DO328 Extended Capacity (EC). Le projet DO328 basic avait trait au développement du savoir-faire technologique d'Aermacchi en matière d'aviation civile. En effet, jusqu'à la fin des années 80, Aermacchi produisait essentiellement des avions d'entraînement militaire.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 70
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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