(72) Les autorités italiennes ont affirmé que le projet DO328 EC avait pour objectif d'augmenter le nombre de passagers en développant un nouveau fuselage et en modifiant les ailes et les structures (de manière, par exemple, à tenir compte des différentes charges), etc. Elles ont fourni des informations circonstanciées sur les tâches visées par la première décision portant ouverture de la procédure, décrivant de manière détaillée les phases de recherche.
Décision (CELEX 32008D0806) · Article
Article considérant 72
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0806)
RattachementDécision (CELEX 32008D0806)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0806)
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