Décision (CELEX 32008D0815) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0815)
RattachementDécision (CELEX 32008D0815)
Versionacte d'origine du 20/10/2008 (CELEX 32008D0815)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32008D0815)EUR-Lex →

(3) Le règlement (CE) no 646/2007 de la Commission du 12 juin 2007 portant application du règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la fixation d’un objectif communautaire de réduction de la prévalence de Salmonella enteritidis et de Salmonella typhimurium chez les poulets de chair a fixé un objectif communautaire de réduction de la prévalence de Salmonella enteritidis et de Salmonella typhimurium chez les poulets de chair au stade de la production primaire.

Aller plus loin

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