Décision (CELEX 32008D0820) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/10/2008, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02008D0820-20090101 du 01/01/2009, la plus récente en français).

TexteDécision (CELEX 32008D0820)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32008D0820)
VersionVersion d'origine (CELEX 02008D0820-20090101)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32008D0820)EUR-Lex →

| (en tonnes)

| Numéro d’ordre

| Code NC

| Désignation des marchandises

| Périodes

| Quantités

| 09.1698

|

520622

520642

540252

540262

| Fil à âme

| 1.1.2008 au 31.12.2008

| 1 300

| 1.1.2009 au 31.12.2009

| 1 300

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