(4) En particulier, l’EFSA a conclu que l’analyse comparative de la composition du coton LLCottton25 et les analyses agronomiques démontraient que le coton LLCottton25 est fondamentalement équivalent à son homologue non génétiquement modifié et que, par conséquent, il n’est pas nécessaire de réaliser des études de sécurité complémentaires sur des animaux de laboratoire (par exemple une étude toxicologique de 90 jours sur des rats).
Décision (CELEX 32008D0837) · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0837)
RattachementDécision (CELEX 32008D0837)
Versionacte d'origine du 29/10/2008 (CELEX 32008D0837)
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