Informations visées au paragraphe 2 de l’article 7
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1. |
Le contenu et les objectifs principaux du plan ou du programme et les liens avec d’autres plans ou programmes.
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2. |
Les aspects pertinents de l’état de l’environnement, y compris de la santé, au moment considéré, et leur évolution probable si le plan ou le programme n’est pas mis en œuvre.
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3. |
Les caractéristiques de l’environnement, y compris de la santé, dans les zones susceptibles d’être touchées de manière notable.
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4. |
Les problèmes d’environnement, y compris de santé, liés au plan ou au programme.
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5. |
Les objectifs en matière d’environnement, y compris de santé, établis au niveau international ou national ou à d’autres niveaux, qui sont pertinents pour le plan ou le programme, et la manière dont ces objectifs et d’autres considérations d’environnement, y compris de santé, ont été pris en considération lors de l’élaboration du plan ou du programme.
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6. |
Les effets (1) sur l’environnement, y compris sur la santé, probables tels que définis au paragraphe 7 de l’article 2.
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7. |
Les mesures permettant de prévenir, de réduire ou d’atténuer tout effet négatif notable que la mise en œuvre du plan ou du programme pourrait avoir sur l’environnement, y compris sur la santé.
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8. |
Les raisons qui ont présidé au choix des solutions de remplacement envisagées et une description de la manière dont l’évaluation a été entreprise, avec indication des difficultés qui ont été rencontrées — déficiences techniques ou lacunes dans les connaissances, par exemple — lorsqu’il s’est agi de fournir les informations à incorporer.
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9. |
Les mesures envisagées pour suivre les effets sur l’environnement, y compris sur la santé, de la mise en œuvre du plan ou du programme.
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10. |
Les effets notables probables sur l’environnement, y compris sur la santé, à l’échelle transfrontière.
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11. |
Les informations fournies, résumées en termes non techniques.
(1) Ces effets devront englober les effets secondaires, cumulatifs, synergiques, à court, moyen et long terme, permanents et temporaires, positifs et négatifs.