Décision (CELEX 32008D0895) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0895)
RattachementDécision (CELEX 32008D0895)
Versionacte d'origine du 21/11/2008 (CELEX 32008D0895)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32008D0895)EUR-Lex →

(2) Le 25 septembre 2007, le COPS a arrêté la décision BiH/11/2007 portant nomination du général Ignacio MARTÍN VILLALAÍN en qualité de commandant de la force de l’Union européenne pour l’opération militaire de l’Union européenne en Bosnie-et-Herzégovine.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0895. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).