Décision (CELEX 32008D0897) · Article

Article 16

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/12/2013 (consolidation EUR-Lex 02008D0897-20131217, la plus récente en français ; acte d'origine du 28/11/2008).

TexteDécision (CELEX 32008D0897)
IntituléMaladies des animaux d’aquaculture
Rattachement
CHAPITRE II — PROGRAMMES PLURIANNUELS
  1. Décision (CELEX 32008D0897)
  2. CHAPITRE II — PROGRAMMES PLURIANNUELS
VersionConsolidée au 17/12/2013 (CELEX 02008D0897-20131217)
Référencearticle 16 de la décision (CELEX 32008D0897)EUR-Lex →

Le programme pluriannuel d’éradication de la septicémie hémorragique virale (SHV) soumis par le Danemark est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2013.

Le programme pluriannuel d’éradication de l’herpèsvirose de la carpe koï (KHV) soumis par l’Allemagne est approuvé pour la période comprise entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2014.

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