Décision (CELEX 32008D0902) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0902)
RattachementDécision (CELEX 32008D0902)
Versionacte d'origine du 07/11/2008 (CELEX 32008D0902)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32008D0902)EUR-Lex →

(5) Un certain nombre de sujets de préoccupation ont été identifiés au cours de l'évaluation de cette substance active. Il a été impossible, en particulier, de réaliser une évaluation fiable des risques concernant la lixiviation dans les eaux souterraines du métabolite NOPA, à l'aide des données disponibles. Celles-ci n'ont, en outre, pas permis de démontrer que les risques pour les organismes aquatiques, les oiseaux se nourrissant de poissons et les mammifères sont acceptables. Il a, par conséquent, été impossible de conclure, sur la base des informations disponibles, que le napropamide satisfaisait aux critères fixés pour une inscription à l’annexe I de la directive 91/414/CEE.

Aller plus loin

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