Décision (CELEX 32008D0911) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/11/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0911)
RattachementDécision (CELEX 32008D0911)
Versionacte d'origine du 21/11/2008 (CELEX 32008D0911)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32008D0911)EUR-Lex →

(1) Foeniculum vulgare Miller subsp. vulgare var. vulgare et Foeniculum vulgare Miller subsp. vulgare var. dulce (Miller) Thellung sont conformes aux exigences fixées par la directive 2001/83/CE. Foeniculum Vulgare Miller subsp. Vulgare var. Vulgare et Foeniculum Vulgare Miller subsp. Vulgare var. Dulce (Miller) Thellung peuvent être considérés comme des substances végétales, des préparations à base de plantes et/ou des associations de celles-ci.

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