L’identificateur unique MON-89788-1 est attribué, conformément au règlement (CE) no 65/2004, au soja (Glycine max) génétiquement modifié MON89788, défini au point b) de l’annexe de la présente décision.
Décision (CELEX 32008D0933) · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 24/09/2019 (consolidation EUR-Lex 02008D0933-20190924, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/12/2008).
TexteDécision (CELEX 32008D0933)
IntituléOrganisme génétiquement modifié et identificateur unique
RattachementDécision (CELEX 32008D0933)
VersionConsolidée au 24/09/2019 (CELEX 02008D0933-20190924)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.