Version d'origine : acte du 05/12/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0980)
RattachementDécision (CELEX 32008D0980)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0980)
Référencearticle 2 de la décision (CELEX 32008D0980)EUR-Lex →
Sont nommés membres titulaires et suppléants du comité des thérapies innovantes pour représenter les associations de patients pour un mandat de trois ans, à compter du 30 décembre 2008:
— Fabrizia Bignami (membre) et Michele Lipucci di Paola (suppléant),
— Alastair Kent (membre) et Nicholas Meade (suppléant).
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