Décision (CELEX 32008D0985) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0985)
RattachementDécision (CELEX 32008D0985)
Versionacte d'origine du 15/12/2008 (CELEX 32008D0985)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32008D0985)EUR-Lex →

(6) Le 10 juillet 2008, l'EFSA a adopté l'avis du groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies concernant une demande de la Commission relative à la sécurité des feuilles de Morinda citrifolia L. («Opinion of the Scientific Panel on dietetic Products, Nutrition and Allergies on a request from the Commission related to the safety of leaves from Morinda citrifolia L.»).

Aller plus loin

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