A. Seuils d’évaluation supérieurs et inférieurs
Les seuils d’évaluation supérieurs et inférieurs ci-après s’appliquent.
1. Anhydride sulfureux
| | Protection de la santé | Protection de la végétation
| Seuil d’évaluation supérieur | 60 % de la valeur limite par 24 heures (75 μg/m3, à ne pas dépasser plus de trois fois par année civile) |
60 % du niveau critique hivernal
(12μg/m3)
| Seuil d’évaluation inférieur | 40 % de la valeur limite par 24 heures (50 μg/m3, à ne pas dépasser plus de trois fois par année civile) |
40 % du niveau critique hivernal
(8μg/m3)
2. Dioxyde d’azote et oxydes d’azote
| | Valeur limite horaire pour la protection de la santé humaine (NO2) | Valeur limite annuelle pour la protection de la santé humaine (NO2) | Niveau critique annuel pour la protection de la végétation et des écosystèmes naturels (NOx)
| Seuil d’évaluation supérieur | 70 % de la valeur limite (140 μg/m3, à ne pas dépasser plus de dix-huit fois par année civile) | 80 % de la valeur limite (32 μg/m3) | 80 % du niveau critique (24 μg/m3)
| Seuil d’évaluation inférieur | 50 % de la valeur limite (100 μg/m3, à ne pas dépasser plus de dix-huit fois par année civile). | 65 % de la valeur limite (26 μg/m3) | 65 % du niveau critique (19,5 μg/m3)
3. Particules (PM10/PM2,5)
| | Moyenne sur 24 heures PM10 | Moyenne annuelle PM10 | Moyenne annuelle PM2,5
| Seuil d’évaluation supérieur | 70 % de la valeur limite (35 μg/m3, à ne pas dépasser plus de trente-cinq fois par année civile) | 70 % de la valeur limite (28μg/m3) | 70 % de la valeur limite (17μg/m3)
| Seuil d’évaluation inférieur | 50 % de la valeur limite (25 μg/m3, à ne pas dépasser plus de trente-cinq fois par année civile) | 50 % de la valeur limite (20 μg/m3) | 50 % de la valeur limite (12 μg/m3)
4. Plomb
| | Moyenne annuelle
| Seuil d’évaluation supérieur | 70 % de la valeur limite (0,35 μg/m3)
| Seuil d’évaluation inférieur | 50 % de la valeur limite (0,25 μg/m3)
5. Benzène
| | Moyenne annuelle
| Seuil d’évaluation supérieur | 70 % de la valeur limite (3,5 μg/m3)
| Seuil d’évaluation inférieur | 40 % de la valeur limite (2 μg/m3)
6. Monoxyde de carbone
| | Moyenne sur 8 heures
| Seuil d’évaluation supérieur | 70 % de la valeur limite (7 mg/m3)
| Seuil d’évaluation inférieur | 50 % de la valeur limite (5 mg/m3)
B. Détermination des dépassements des seuils d’évaluation supérieurs et inférieurs
Les dépassements des seuils d’évaluation supérieurs et inférieurs sont déterminés d’après les concentrations mesurées au cours des cinq années précédentes, si les données disponibles sont suffisantes. Un seuil d’évaluation est considéré comme ayant été dépassé s’il a été dépassé pendant au moins trois de ces cinq années.
Lorsque les données disponibles concernent moins de cinq années, les États membres peuvent, pour déterminer les dépassements des seuils d’évaluation supérieurs et inférieurs, combiner des campagnes de mesure de courte durée, effectuées pendant la période de l’année et en des lieux susceptibles de correspondre aux plus hauts niveaux de pollution, avec les résultats obtenus à partir des inventaires des émissions et de la modélisation.