Directive 2008/50/CE · Article

Article annexe VII

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/09/2015 (consolidation EUR-Lex 02008L0050-20150918, la plus récente en français ; acte d'origine du 21/05/2008).

TexteDirective 2008/50/CE
IntituléANNEXE VII — VALEURS CIBLES POUR L’OZONE ET OBJECTIFS À LONG TERME
RattachementDirective 2008/50/CE
VersionConsolidée au 18/09/2015 (CELEX 02008L0050-20150918)
RéférenceAnnexe VII de la directive 2008/50/CEEUR-Lex →

A. Définitions et critères

1. Définitions

AOT40 (exprimé en μg/m3 par heure) signifie la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 μg/m3 (= 40 parties par milliard) et 80 μg/m3 durant une période donnée en utilisant uniquement les valeurs sur une heure, mesurées quotidiennement entre 8 h 00 et 20 h 00 (heure de l’Europe centrale).

2. Critères

Les critères ci-après sont employés pour contrôler la validité lors de l’agrégation des données et du calcul des paramètres statistiques.

| Paramètre | Proportion requise de données valides

| Valeurs relevées sur une heure | 75 % (soit 45 minutes)

| Valeurs relevées sur huit heures | 75 % des valeurs (soit six heures)

| Moyenne journalière maximale sur huit heures, calculée à partir des moyennes horaires glissantes sur huit heures | 75 % des moyennes horaires glissantes sur 8 heures (soit 18 moyennes horaires sur 8 heures par jour)

| AOT40 | 90 % des valeurs sur une heure mesurées pendant la période définie pour le calcul de la valeur AOT40

| Moyenne annuelle | 75 % des valeurs sur une heure mesurées d'avril à septembre et 75 % des valeurs mesurées de janvier à mars et d'octobre à décembre, mesurées séparément

| Nombre de dépassements et valeurs maximales par mois |

90 % des valeurs journalières maximales moyennes relevées sur 8 heures (27 valeurs quotidiennes disponibles chaque mois)

90 % des valeurs sur une heure mesurées entre 8 h 00 et 20 h 00 (heure de l’Europe centrale)

| Nombre de dépassements et valeurs maximales par an | Cinq mois sur six d'avril à septembre

B. Valeurs cibles

| Objectif | Période de calcul de la moyenne | Valeur cible | Date à laquelle la valeur cible devrait être respectée

| Protection de la santé humaine | Maximum journalier de la moyenne sur huit heures | 120 μg/m3, valeur à ne pas dépasser plus de vingt-cinq jours par année civile, moyenne calculée sur trois ans | 1.1.2010

| Protection de la végétation | De mai à juillet |

AOT40 (calculée à partir de valeurs sur une heure)

18 000 μg/m3 · h, moyenne calculée sur cinq ans

| 1.1.2010

C. Objectifs à long terme

| Objectif | Période de calcul de la moyenne | Objectif à long terme | Date à laquelle l’objectif à long terme devrait être atteint

| Protection de la santé humaine | Maximum journalier de la moyenne sur huit heures pendant une année civile | 120 μg/m3 | non précisé

| Protection de la végétation | De mai à juillet | AOT40 (calculée à partir de valeurs sur une heure) 6 000 μg/m3 · h | non précisé

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008L0050-20150918. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).