Directive 2008/50/CE · Article

Article annexe XII

Article en vigueur.

Version consolidée au 18/09/2015 (consolidation EUR-Lex 02008L0050-20150918, la plus récente en français ; acte d'origine du 21/05/2008).

TexteDirective 2008/50/CE
IntituléANNEXE XII — SEUILS D’INFORMATION ET D’ALERTE
RattachementDirective 2008/50/CE
VersionConsolidée au 18/09/2015 (CELEX 02008L0050-20150918)
RéférenceAnnexe XII de la directive 2008/50/CEEUR-Lex →

A. Seuils d’alerte pour les polluants autres que l’ozone

À mesurer sur trois heures consécutives dans des lieux représentatifs de la qualité de l’air sur au moins 100 km2 ou une zone ou agglomération entière, la plus petite surface étant retenue.

| Polluant | Seuil d’alerte

| Anhydride sulfureux | 500 μg/m3

| Dioxyde d’azote | 400 μg/m3

B. Seuils d’information et d’alerte pour l’ozone

| Objet | Période de calcul de la moyenne | Seuil

| Information | 1 heure | 180 μg/m3

| Alerte | 1 heure | 240 μg/m3

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008L0050-20150918. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).