Directive 2008/72/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/08/2022 (consolidation EUR-Lex 02008L0072-20220816, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/07/2008).

TexteDirective 2008/72/CE
IntituléANNEXE I
RattachementDirective 2008/72/CE
VersionConsolidée au 16/08/2022 (CELEX 02008L0072-20220816)
RéférenceAnnexe I de la directive 2008/72/CEEUR-Lex →

Conditions à fixer conformément à l’article 4

PARTIE A

Conditions auxquelles les plants de légumes doivent satisfaire.

PARTIE B

Fiches relatives aux genres et aux espèces non énumérés dans la directive 2002/55/CE et énonçant les conditions auxquelles les matériels de multiplication doivent satisfaire.

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