1. Composantes d’une évaluation des incidences sur la sécurité routière:
a) définition du problème;
b) situation actuelle et scénario de statu quo;
c) objectifs de sécurité routière;
d) analyse des incidences des options proposées sur la sécurité routière;
e) comparaison des options, dont analyse du rapport coûts/avantages;
f) présentation de l’éventail de solutions possibles.
2. Éléments à prendre en compte:
a) décès et accidents, objectifs de réduction comparés au scénario de statu quo;
b) choix des itinéraires et nature du trafic;
c) répercussions éventuelles sur les réseaux existants (par exemple, sorties, intersections, passages à niveau);
d) usagers de la route, notamment usagers vulnérables (par exemple, piétons, cyclistes, motocyclistes);
e) trafic (par exemple volume du trafic, catégorisation du trafic par type), y compris les flux estimés de piétons et de cyclistes déterminés à partir des caractéristiques relatives à l’usage des zones environnantes;
f) saisonnalité et conditions climatiques;
g) présence d’un nombre suffisant d’aires de stationnement sûres;
h) activité sismique.