1. Généralités:
a) type de route au regard du type et de la taille des régions/villes qu’elle relie;
b) longueur du tronçon routier;
c) type de zone (urbaine, rurale);
d) activités environnantes (écoles, commerces, industries et manufactures, zones résidentielles, d’élevages et agricoles, zones non développées);
e) densité des points d’accès aux propriétés;
f) présence d’une voie de desserte (par exemple pour les magasins);
g) présence de travaux routiers;
h) présence d’aires de stationnement.
2. Volumes du trafic:
a) volumes du trafic;
b) volumes de motocycles observés;
c) volumes de piétons observés des deux côtés, le «long» ou «traversant»;
d) volumes de bicyclettes observés des deux côtés, le «long» ou «traversant»;
e) volumes de poids lourds observés;
f) estimation des flux de piétons à partir des caractéristiques relatives à l’usage des zones environnantes;
g) estimation des flux de bicyclettes à partir des caractéristiques relatives à l’usage des zones environnantes.
3. Données relatives aux accidents:
a) nombre de tués sur la route, lieu et cause des accidents par groupe d’usagers de la route;
b) nombre de blessés graves et lieu des accidents par groupe d’usagers de la route.
4. Caractéristiques d’exploitation:
a) limitation de vitesse (générale, pour les motocycles; pour les camions);
b) vitesse d’exploitation (85e centile);
c) régulation de la vitesse et/ou modération du trafic;
d) présence de dispositifs de STI: alertes de files, panneaux à messages variables;
e) avertissement de zone scolaire;
f) présence d’un superviseur au niveau des passages pour piétons devant les écoles à des périodes indiquées.
5. Caractéristiques géométriques:
a) caractéristiques du profil en travers (nombre, type et largeur des voies, aménagement et matériau des accotements médians centraux, pistes cyclables, voies piétonnes, etc.), y compris leur variabilité;
b) tracé en plan;
c) profil en long;
d) visibilité et distances de visibilité.
6. Objets, zones de sécurité et dispositifs de retenue routiers:
a) environnement de bord de route et zones de sécurité;
b) obstacles fixes en bord de route (par exemple des lampadaires, des arbres, etc.);
c) distance des obstacles par rapport au bord de route;
d) densité des obstacles;
e) bandes rugueuses;
f) dispositifs de retenue routiers.
7. Ponts et tunnels:
a) présence et nombre de ponts, y compris toute information pertinente les concernant;
b) présence et nombre de tunnels, y compris toute information pertinente les concernant;
c) éléments visuels représentant des dangers pour la sécurité de l’infrastructure.
8. Intersections:
a) type d’intersection et nombre de branches (en précisant, en particulier, le type de contrôle et la présence de virages protégés);
b) canalisation du trafic;
c) qualité des intersections;
d) volume des intersections;
e) présence de passages à niveau (en précisant, en particulier, leur type et s’ils sont gardés ou non gardés, à fonctionnement manuel ou automatique).
9. Entretien:
a) défauts de la chaussée;
b) adhérence de la chaussée;
c) état des accotements (y compris la végétation);
d) état de la signalisation, du marquage et des dispositifs de délinéation;
e) état des dispositifs de retenue routiers.
10. Infrastructures pour les usagers de la route vulnérables:
a) passages pour piétons et cyclistes (surface des intersections et dénivellation);
b) passages pour cyclistes (surface des intersections et dénivellation);
c) clôtures piétonnières;
d) présence d’un trottoir ou d’une infrastructure séparée;
e) équipements cyclables et leur type (pistes cyclables, voies cyclables, autres);
f) qualité des passages pour piétons en termes de visibilité et de signalisation de chaque infrastructure;
g) présence de passages pour piétons et cyclistes sur les branches d’accès aux routes du réseau secondaire;
h) existence d’autres itinéraires pour piétons et cyclistes en l’absence d’infrastructures séparées.
11. Systèmes pré/postcollision pour les accidents de la route et facteurs d’atténuation de leur gravité:
a) centres opérationnels de réseau et autres dispositifs de patrouille;
b) mécanismes d’information des usagers de la route sur les conditions de conduite afin de prévenir les accidents ou les incidents;
c) systèmes de détection automatique des incidents (DAI): capteurs et caméras;
d) systèmes de gestion des incidents;
e) systèmes de communication avec les services d’urgence.