Règlement (CE) n° 8/2008 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 8/2008
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (CE) n° 8/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0008)
RéférenceAnnexe III du règlement (CE) n° 8/2008EUR-Lex →

Règles techniques et procédures administratives communes applicables au transport commercial par aéronef

OPS 1: Transport aérien commercial (Avions)

Table des matières

| SOUS-PARTIE A | — | Champ d’application et définitions

| SOUS-PARTIE B | — | Généralités

| SOUS-PARTIE C | — | Agrément et supervision de l’exploitant

| SOUS-PARTIE D | — | Procédures d’exploitation

| SOUS-PARTIE E | — | Opérations tous temps

| SOUS-PARTIE F | — | Performances — généralités

| SOUS-PARTIE G | — | Classe de performances A

| SOUS-PARTIE H | — | Classe de performances B

| SOUS-PARTIE I | — | Classe de performances C

| SOUS-PARTIE J | — | Masse et centrage

| SOUS-PARTIE K | — | Instruments et équipements

| SOUS-PARTIE L | — | Équipements de communication et de navigation

| SOUS-PARTIE M | — | Entretien des avions

| SOUS-PARTIE N | — | Équipage de conduite

| SOUS-PARTIE O | — | Équipage de cabine

| SOUS-PARTIE P | — | Manuels, registres et relevés

| SOUS-PARTIE Q | — | Limitations des temps de vol et de service et exigences en matière de repos

| SOUS-PARTIE R | — | Transport de marchandises dangereuses par air

| SOUS-PARTIE S | — | Sûreté

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0008. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).